Le montant de l’imposition sur les plus-values peut varier du simple au double.

En règle générale, le respect de la période d’indisponibilité fiscale permet de profiter d’un meilleur régime d’imposition.

Il est possible de bénéficier – en plus – d’une imposition allégée, en respectant le délai de portage fiscal de deux ans.

Selon le calendrier pour lequel vous optez, le montant de l’imposition sur les plus-values peut varier du simple au double. Dans certains cas, comme la donation, elle peut même être évitée. La fiscalité est donc un élément à ne pas négliger dans le choix du calendrier qui déterminera la stratégie de cession la plus rentable.

Sauf cas particuliers, le respect de la période d’indisponibilité fiscale entre la date d’attribution des stock-options et la date de cession est un préalable nécessaire pour profiter du meilleur régime.

Ensuite, pour les plans d’options ultérieurs au 27 avril 2000, vous bénéficierez d’une imposition allégée en respectant le délai de portage fiscal de deux ans. Là aussi, il vous revient de déterminer le meilleur moment pour dégager les plus-values nettes les plus importantes.

Contactez le Pôle Expert
Pour plus de renseignements sur les opportunités fiscales, contactez le Pôle Expert. En savoir plus...