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| Le PEE et le PEI figurent parmi les solutions permettant d’optimiser la fiscalité entourant la levée des options. |
| Dans certaines conditions bien définies, les plus-values de cession et d’acquisition peuvent être exonérées d’impôt sur le revenu. |
Les PEE (Plan Epargne Entreprise) ou PEI (Plan Epargne Interentreprises) peuvent faciliter votre levée d’options et optimiser la fiscalité liée à cette opération. En effet, depuis 2001, vous pouvez débloquer par anticipation les avoirs indisponibles détenus dans le cadre de ces plans d’épargne, pour financer la levée de vos options.
- Les actions issues de cette levée seront cependant bloquées dans un sous-compte, intégré à ces plans, pendant une durée de cinq ans et sans possibilité de déblocage anticipé (hors décès). Les titres sont donc soumis aux aléas du marché.
- En contrepartie, les plus-values de cession et d’acquisition seront exonérées d’impôt sur le revenu.
- Ces plus-values resteront toutefois soumises aux prélèvements sociaux (12.3% au total selon les taux actuellement en vigueur).
Contactez le Pôle ExpertPour plus de renseignements sur l’optimisation fiscale des stock-options grâce aux PEE/PEI, n'hésitez pas à joindre le Pôle Expert...
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